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Marques déposées par l'association loi 1901 FEMMES RESPONSABLES
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FEMMES RESPONSABLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEMMES RESPONSABLES
FEMMES RESPONSABLES, association LOI 1901

Numéro de dépôt :
3751234
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/07/2030
FEMMES RESPONSABLES de FEMMES RESPONSABLES

Présentation de la marque FEMMES RESPONSABLES

Déposée le 5 juillet 2010 par l'association loi 1901 FEMMES RESPONSABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FEMMES RESPONSABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FEMMES RESPONSABLES domicilié(e) 401 VICTOR HUGO, LA HOUBLONNIERE - 62122 - LAPUGNOY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEMMES RESPONSABLES, association loi 1901, Mme TARASCO Michelle domicilié(e) avenue de Mormal, 9/23 Résidence Dampierre Parc Saint Maur - 59800 - Lille - France.

La marque FEMMES RESPONSABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEMMES RESPONSABLES arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.

FEMMES RESPONSABLES a également déposé les autres marques suivantes : Le TILLEUL


FEMMES RESPONSABLES, association LOI 1901 - 401 VICTOR HUGO, LA HOUBLONNIERE - 62122 - LAPUGNOY - France


FEMMES RESPONSABLES, association loi 1901, Mme TARASCO Michelle - avenue de Mormal, 9/23 Résidence Dampierre Parc Saint Maur - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739219 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-10

Produits de l'imprimerie.

Promouvoir auprès des femmes les idées de liberté, de responsabilité et d'initiative et approfondir leur niveau de connaissance civiques, sociales, économiques et culturelles à savoir formation.